La SEC prévient : certains vaults DeFi peuvent relever du droit des titres financiers

Pour la SEC, tout dépend de la structure : certains vaults curés et le prêt on-chain peuvent s’apparenter à des fonds ou à de la gestion d’actifs.

À retenir

• La SEC avertit que les vaults DeFi et le prêt on-chain peuvent, selon leur structure, relever du droit fédéral des titres financiers.
• La commissaire Hester Peirce estime que les titres financiers tokenisés restent des titres financiers et que les vaults ressemblent parfois à des fonds d’investissement ou à des gestionnaires d’actifs.
• Les vaults gèrent désormais 8,6 milliards de dollars d’actifs répartis dans 788 vaults curés, tandis que la SEC appelle les développeurs à dialoguer avec le régulateur.

Le régulateur américain SEC remet les vaults DeFi et le prêt on-chain au centre du débat. Dans une prise de parole publiée mercredi, la commissaire Hester Peirce a estimé que ces produits peuvent, selon leur architecture et leur mode de gestion, entrer dans le champ du droit fédéral des titres financiers. Autrement dit, le simple fait de faire tourner ces activités sur des rails blockchain ne suffit pas à en modifier automatiquement le statut juridique.

La structure reste le critère décisif

Mme Peirce a rappelé que des titres financiers tokenisés demeurent des titres financiers, et que la même logique vaut pour les vaults. À ses yeux, certaines configurations peuvent s’apparenter à des fonds d’investissement ou à des gestionnaires d’actifs, notamment lorsque les smart contracts ne sont pas les seuls à piloter l’allocation du capital et que des curateurs ou des gestionnaires interviennent également.

Ces dernières années, les vaults se sont imposés comme l’un des segments les plus dynamiques de la DeFi. Le principe est simple : les utilisateurs déposent de la crypto dans des smart contracts qui répartissent automatiquement les fonds entre des marchés de prêt et d’autres stratégies de rendement, tandis que les règles du vault ou un curateur professionnel fixent la manière dont le capital est orienté. Ce modèle dépasse désormais le cadre de la DeFi pure, avec une présence croissante chez de grandes plateformes d'échange crypto et chez des courtiers qui veulent proposer du rendement sur les soldes en stablecoins. La tendance se retrouve aussi chez des acteurs qui structurent le rendement on-chain pour des clients institutionnels, à l’image de les vaults de rendement on-chain de Galaxy pour les institutions.

D’après Vaults.fyi, 8,6 milliards de dollars d’actifs étaient répartis en juillet dans 788 vaults curés, pour 1,4 million d’utilisateurs. Ce chiffre explique pourquoi la SEC s’intéresse de plus près à ce segment : ces produits ne relèvent plus d’un usage de niche et touchent désormais un public de plus en plus large, à la fois particulier et professionnel.

Une pression réglementaire qui monte sur la DeFi

L’avertissement de Mme Peirce s’inscrit dans un mouvement plus large, alors que les régulateurs américains examinent de plus en plus les produits DeFi à travers le prisme des règles déjà en vigueur. La SEC a déjà engagé des actions contre des acteurs comme ConsenSys et Rari Capital, tandis que la CFTC a elle aussi renforcé sa surveillance de la DeFi avec des ordres visant les exploitants de trois protocoles DeFi pour commerce illégal de produits dérivés numériques.

Pour les lecteurs européens de crypto, l’enjeu est loin d’être théorique. Cette évolution montre à quelle vitesse des produits DeFi peuvent passer du statut d’innovation à celui de sujet de conformité. En Europe aussi, où les règles encadrant la crypto et les instruments d’investissement sont souvent appliquées avec rigueur, la manière dont les vaults et les stratégies de prêt sont conçus peut déterminer quel règlement s’applique.

Un message clair aux développeurs

Mme Peirce a invité les développeurs à échanger avec la SEC plutôt que de partir du principe que la technologie blockchain les met hors de portée du régulateur. Son message est sans ambiguïté : les nouvelles façons d’allouer des actifs ont, selon elle, un réel potentiel, mais ce potentiel ne pourra se développer durablement que si le secteur intègre dès le départ les contraintes du droit des titres financiers.